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Brevet européen · EP2781876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2781876
Numéro de demande
EP14161038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2014
Publié
24 sept. 2014
Délivré
3 janv. 2018
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 5/013 (2006.01)
F41H 5/02 (2006.01)
Priorité
IL 22537913 21.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  7. 18 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  8. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Titulaire

Plasan Sasa Ltd

13870 M.P. Marom Hagalil, IL

Mandataire

Servopatent GmbH

8125 Zollikerberg

Inventeur

Keren, Reuven

4857031 Rosh Ha-Ayin, IL

Kolomenskyy, Oleksandr

2150117 Maalot, IL

Suari, Ran

2288500 Kibbutz Hanita, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.