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Brevet européen · EP2782044 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2782044
- Numéro de demande
- EP13159739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2013
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06K 7/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Rectifié d’office
- Inventeur
- Coltier, Julien, 6, rue des Jardins, 25790 Les Gras, Entringer, Christophe, Au Village 33, 1426 Corcelles-près-Consise → Entringer, Christophe, Au Village 33, 1426 Corcelles-près-Consise, Coltier, Julien, 6, rue des Jardins, 25790 Les Gras, France
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 19 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.09.2019
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
1426 Corcelles-près-Consise
25790 Les Gras, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.