HAUTBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2782513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2782513
Numéro de demande
EP12795042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2012
Publié
1 oct. 2014
Délivré
2 août 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/20 (2006.01)
Priorité
GB 201120381 25.11.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/052912 23.11.2012
Publication PCT
WO2013/076508 30.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

CyDen Limited

Cyden Limited

Technium 2 Kings Road Swansea, South Wales SA1 8PJ, GB

Inventeur

JONES, Stuart Terry

Swansea South Wales SA3 5PX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.