SEQUENTIELL EINGESETZTE TRANSKATHETER-MITRALKLAPPENPROTHESE
Brevet européen · EP2782523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2782523
- Numéro de demande
- EP12851477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2012
- Publié
- 1 oct. 2014
- Délivré
- 6 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161563156 P 23.11.2011
- Demande PCT
- PCT/CA2012/001060 20.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/075215 30.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
- 6 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
Langley, BC V3A 4K1, CA
Vancouver, BC V6E 1V9, CA
Vancouer, BC V6S 1C6, CA
Vancouver, BC V5Z 1M3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.