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Brevet européen · EP2782726 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2782726
Numéro de demande
EP11791182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2011
Publié
1 oct. 2014
Délivré
30 août 2017
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B27G 15/00 (2006.01)
B23P 15/32 (2006.01)
B23B 51/00 (2006.01)
B23B 51/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2011/061849 22.11.2011
Publication PCT
WO2013/077857 30.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 6 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

  6. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

IBARRA, Javier

Schaumburg, IL 60193, US

DOST, Hagen

Chicago, IL 60625, US

MARKWALD, Jonathan

Elmhurst, IL 60126, US

GONG, Michael

Elk Groove Village, IL 60007, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.