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Brevet européen · EP2782802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2782802
Numéro de demande
EP12788540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2012
Publié
1 oct. 2014
Délivré
22 mai 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 11/232 (2006.01)
B60T 11/236 (2006.01)
Priorité
DE 102011055645 23.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/073244 21.11.2012
Publication PCT
WO2013/076146 30.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

Gustav Magenwirth GmbH & Co. KG

Stuttgarter Strasse 48, 72574 Bad Urach, DE

Inventeur

RUOPP, Michael

89180 Berghülen, DE

FRITSCHLE, Stefan

72574 Bad Urach, DE

NENNING, Bernd

89335 Ichenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.