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Brevet européen · EP2782942 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2782942
- Numéro de demande
- EP12794686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2012
- Publié
- 1 oct. 2014
- Délivré
- 23 mars 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 8/00 (2006.01)B01D 39/20 (2006.01)B05D 3/02 (2006.01)C08G 12/00 (2006.01)C08K 5/053 (2006.01)C08L 61/00 (2006.01)C08L 61/20 (2006.01)C08L 61/32 (2006.01)D06M 15/507 (2006.01)
- Priorité
- GB 201120137 22.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/073365 22.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/076198 30.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Inventeur
JOBBER, Andrew
A-3500 Krems, AT
EMSENHUBER, Martin
A-3550 Gobelsburg, AT
PROCK, Christoph
A-3910 Zwettl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.