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Brevet européen · EP2782968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2782968
- Numéro de demande
- EP12766654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2012
- Publié
- 1 oct. 2014
- Délivré
- 19 juin 2024
- Radié
- 7 oct. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09D 133/02 (2006.01)C09D 133/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 11183596 30.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/069301 30.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/045686 04.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 25.04.2025 → 07.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
FÜRPASS, Gottfried
A-8010 Graz, AT
BILLIANI, Johann
A-8042 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.