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Brevet européen · EP2783052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2783052
Numéro de demande
EP12851848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2012
Publié
1 oct. 2014
Délivré
6 janv. 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/28 (2006.01)
Priorité
US 201161563448 P 23.11.2011
US 201261720928 P 31.10.2012
Demande PCT
PCT/US2012/065689 16.11.2012
Publication PCT
WO2013/078101 30.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Inventeur

STANGELAND, Kevin, S.

Portland, OR 97236, US

JOHNSTON, Christopher, A.

Portland, OR 97229, US

ROSSI, William, D.

Portland, OR 97217, US

CONKLIN, Donald, M.

Lake Oswego, OR 97035, US

ROSKA, Michael, B.

Portland, OR 97219, US

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