KOMPONENTENDICHTUNG

Brevet européen · EP2783141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2783141
Numéro de demande
EP12810399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2012
Publié
1 oct. 2014
Délivré
11 oct. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
F16J 15/36 (2006.01)
Priorité
GB 201120213 23.11.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/000856 23.11.2012
Publication PCT
WO2013/076445 30.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Inventeur

KEOWN, James

Sheffield S11 8UL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.