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Brevet européen · EP2783182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2783182
Numéro de demande
EP12799606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2012
Publié
1 oct. 2014
Délivré
14 oct. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41B 11/57 (2013.01)
F41A 33/02 (2006.01)
Priorité
IT VI20110300 21.11.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/055872 25.10.2012
Publication PCT
WO2013/076599 30.05.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Titulaire

LACS S.r.l.

Via Cremona n. 27/6, 46100 Mantova (MN), IT

Inventeur

MIAN, Sergio

31030 Treviso, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.