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Brevet européen · EP2783427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2783427
Numéro de demande
EP13776723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2013
Publié
1 oct. 2014
Délivré
23 déc. 2015
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/627 (2006.01)
Priorité
DE 102013008264 15.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/003025 09.10.2013
Publication PCT
WO2014/075751 22.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 23 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

Parties

Inventeur

DOBLER, Oliver

FL-9492 Eschen, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.