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Brevet européen · EP2783613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2783613
Numéro de demande
EP14159019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2014
Publié
1 oct. 2014
Délivré
11 mai 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 47/18 (2006.01)
B65D 25/32 (2006.01)
A47L 13/58 (2006.01)
Priorité
DE 102013103250 28.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Inventeur

Fischer, Klaus-Jürgen

56379 Holzappel, DE

Zens, Detlef

57632 Burglahr, DE

May, Thorsten

56379 Obernhof, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.