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Brevet européen · EP2783675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2783675
Numéro de demande
EP14001162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2014
Publié
1 oct. 2014
Délivré
20 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61K 6/06 (2006.01)
A61K 6/083 (2006.01)
Priorité
JP 2013069157 28.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 29 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2023

  5. 21 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.03.2019

  6. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Titulaire

GC Corporation

3-2-14 Hongo, Bunkyo-ku Tokyo 113-0033, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Mori, Daizaburo

Tokyo, JP

Fukushima, Emiko

Tokyo, JP

Horiuchi, Haruhiko

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.