Scheibenkonstruktion

Brevet européen · EP2783847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2783847
Numéro de demande
EP13425045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2013
Publié
1 oct. 2014
Délivré
13 mars 2019
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
F41H 5/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Titulaire

Isoclima S.p.A.

ISOCLIMA S.p.A.

Via Alessandro Volta 14, 35042 Este (Padova), IT

Inventeur

Macrelli, Guglielmo

35042 Este, IT

Bertolini, Alberto

35042 Este, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.