Mehrschichtrohr mit Polyamidschicht
Brevet européen · EP2783851 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2783851
- Numéro de demande
- EP14157844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2014
- Publié
- 1 oct. 2014
- Délivré
- 16 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013205616 28.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 mai 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Evonik Degussa GmbH, Rellinghauser Straße 1-11, 45128 Essen, Allemagne → Evonik Operations GmbH, Rellinghauser Strasse 1-11, 45128 Essen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.05.2020
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
Dowe, Andreas
46325 Borken, DE
Franosch, Juergen
45770 Marl, DE
Berger, Jan
44141 Dortmund, DE
Behrens, Claudia
58313 Herdecke, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.