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Brevet européen · EP2783877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2783877
Numéro de demande
EP14154948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2014
Publié
1 oct. 2014
Délivré
26 déc. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41K 1/40 (2006.01)
Priorité
JP 2013027562 15.02.2013
JP 2013103813 16.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Shachihata Inc.

No. 69, 4-chome, Amazuka-cho, Nishi-ku, Nagoya-shi Aichi, JP

Inventeur

Koide, Takuya

Nagoya-shi, Aichi, JP

Mitsuya, Takayuki

Nagoya-shi, Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.