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Brevet européen · EP2783911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2783911
- Numéro de demande
- EP12851653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2012
- Publié
- 1 oct. 2014
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/70 (2006.01)A47C 7/32 (2006.01)A47C 7/40 (2006.01)B60N 2/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011258352 25.11.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/080397 23.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/077437 30.05.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Inventeur
OGURA Yumi
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
FUJITA Etsunori
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
KAWASAKI Seiji
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
INOUE Shogo
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
ARITA Yuki
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
SUGIMOTO Eiji
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.