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Brevet européen · EP2784325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2784325
Numéro de demande
EP12851973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2012
Publié
1 oct. 2014
Délivré
25 juil. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/344 (2006.01)
F04C 28/28 (2006.01)
Priorité
JP 2011256005 24.11.2011
JP 2012060233 16.03.2012
JP 2012136863 18.06.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/080260 22.11.2012
Publication PCT
WO2013/077388 30.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

Calsonic Kansei Corporation

2-1917 Nisshin-cho Kita-ku, Saitama-shi, Saitama 331-8501, JP

Inventeur

SHIMAGUCHI, Hirotada

Saitama-shi Saitama 331-8501, JP

HIRONO, Kouji

Saitama-shi Saitama 331-8501, JP

TSUDA, Masahiro

Saitama-shi Saitama 331-8501, JP

OSAKI, Tatsuya

Saitama-shi Saitama 331-8501, JP

KANEKO, Shizuma

Saitama-shi Saitama 331-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.