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Brevet européen · EP2784369 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2784369
Numéro de demande
EP14161453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2014
Publié
1 oct. 2014
Délivré
24 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16M 11/14 (2006.01)
F16M 11/20 (2006.01)
Priorité
DE 102013205700 28.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 8 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2024

  4. 27 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.06.2023

  5. 17 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters

    Publié dans Swissreg le 17.01.2019

  6. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

9.Solutions Technology Co., Limited

Unit 1202,12/F Ruttonjee House 11 Duddel St. Central, HONG KONG, CN

Mandataire

LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm

c/o Christian Lang Täätschestrasse 38 Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters

Inventeur

Bo, Christensen

6430 Nordborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.