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Brevet européen · EP2784436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2784436
Numéro de demande
EP14161268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2014
Publié
1 oct. 2014
Délivré
7 sept. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 11/30 (2011.01)
Priorité
EP 13161276 27.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

Pearson Engineering Limited

Armstrong Works Scotswood Road, Newcastle upon Tyne, NE15 6UX, GB

Inventeur

Cronk, Richard Leonard

Belsay, Northumberland NE20 0DX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.