Gehäuse mit Kabelabdichtung

Brevet européen · EP2784559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2784559
Numéro de demande
EP14161124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2014
Publié
1 oct. 2014
Délivré
20 janv. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
US 201361805399 P 26.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Titulaire

Tyco Electronics Raychem BVBA

Diestsesteenweg 692, 3010 Kessel-Lo, BE

Inventeur

Vanhentenrijk, Robert

3020 Winksele, BE

Wandels, Jean-Pierre

3473 Waanrode, BE

De Coster, Pieter

3460 Bekkevoort, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.