Kantengeometrie einer Münzensortiermaschine

Brevet européen · EP2784756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2784756
Numéro de demande
EP13161542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2013
Publié
1 oct. 2014
Délivré
18 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G07D 3/00 (2006.01)
G07D 9/00 (2006.01)
G07D 3/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 12 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pronovem Swiss Ltd., Case postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 12.06.2020

  6. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

Scan Coin AB

SCAN COIN AB

Jägershillgatan 26, S-213 75 Malmö, SE

Mandataire

AWA Switzerland SA

Pronovem Swiss Ltd.

Case postale 2243, 2800 Delémont 2

Inventeur

Gustavsson, Robert

SE-227 31 Lund, SE

Jonasson, Markus

SE-212 50 Malmö, SE

Gillstedt, Peter

SE-246 55 Löddeköpinge, SE

Karlsson, Jerry

SE-227 30 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.