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Brevet européen · EP2784793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2784793
Numéro de demande
EP12852179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2012
Publié
1 oct. 2014
Délivré
13 sept. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 11/00 (2013.01)
H01G 2/04 (2006.01)
H01G 9/00 (2006.01)
H01G 9/28 (2006.01)
H01G 9/008 (2006.01)
H01G 9/08 (2006.01)
H01G 9/12 (2006.01)
H01G 11/10 (2013.01)
H01G 11/76 (2013.01)
H01G 11/82 (2013.01)
Priorité
JP 2011255288 22.11.2011
JP 2011255289 22.11.2011
JP 2011255290 22.11.2011
JP 2012170494 31.07.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/080261 22.11.2012
Publication PCT
WO2013/077389 30.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Nippon Chemi-Con Corporation

NIPPON CHEMI-CON CORPORATION

5-6-4, Osaki Shinagawa-ku, Tokyo 141-8605, JP

Mazda Motor Corporation

3-1, Shinchi Fuchu-cho, Aki-gun Hiroshima 730-8670, JP

Inventeur

HONDA Ikufumi

Tokyo 141-8605, JP

OHARA Hitoshi

Tokyo 141-8605, JP

OBARA Joji

Tokyo 141-8605, JP

SUZUKI Seigo

Aki-gun Hiroshima 730-8670, JP

TAKAHASHI Masayoshi

Aki-gun Hiroshima 730-8670, JP

SONE Akira

Aki-gun Hiroshima 730-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.