SCHNALLE
Brevet européen · EP2785211 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2785211
- Numéro de demande
- EP12852504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2012
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A44B 11/25 (2006.01)A44B 11/28 (2006.01)A44B 11/26 (2006.01)
- Priorité
- AT 17862011 02.12.2011
- Demande PCT
- PCT/AT2012/000298 27.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/078486 06.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 1 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Inventeur
HÖRTNAGL, Andreas
A-6166 Fulpmes, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.