SITZ MIT KÖRPERSTÜTZFUNKTION
Brevet européen · EP2785215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2785215
- Numéro de demande
- EP12798132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2012
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 17 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 19132011 01.12.2011
- Demande PCT
- PCT/CH2012/000262 27.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/078569 06.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 17 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 8 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.02.2024
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 30 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2023
- 5 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 05.11.2016
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.