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Brevet européen · EP2785227 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2785227
- Numéro de demande
- EP13710782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2013
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Radié
- 6 oct. 2021
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A47J 37/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012223852 19.12.2012
- Demande PCT
- PCT/DE2013/200004 06.02.2013
- Publication PCT
- WO2014/094745 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Inventeur
OHLER, Hans
67117 Limburgerhof, DE
PAAKKANEN, Harri
69126 Heidelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.