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Brevet européen · EP2785231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2785231
- Numéro de demande
- EP12798803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2012
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 28 oct. 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 43/07 (2006.01)
- Priorité
- GB 201120493 29.11.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/052889 22.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/079919 06.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 28 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
Parties
Inventeur
DOWNIE, David
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
PALMER, Paul
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.