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Brevet européen · EP2785238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2785238
Numéro de demande
EP12806073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
23 oct. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/273 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
GB 201120628 30.11.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/000876 29.11.2012
Publication PCT
WO2013/079902 06.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Inventeur

BRAIN, Archibald Ian Jeremy

Mahe, Victoria, SC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.