ENDOSKOPIEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2785238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2785238
- Numéro de demande
- EP12806073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2012
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/273 (2006.01)A61M 16/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201120628 30.11.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/000876 29.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/079902 06.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
BRAIN, Archibald Ian Jeremy
Mahe, Victoria, SC
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.