IMPLANTIERBARES SYSTEM MIT ELASTISCHEN KOMPONENTEN
Brevet européen · EP2785278 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2785278
- Numéro de demande
- EP12797771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2012
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 22 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/08 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011087404 30.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/072676 15.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/079327 06.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 18 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 18.05.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
CH-3303 Jegenstorf
CH-4712 Laupersdorf
CH-8280 Kreuzlingen
79713 Bad Säckingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.