BROYEUR PAR COMPRESSION DE LIT DE MATIÈRES

Brevet européen · EP2785461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2785461
Numéro de demande
EP12816691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
3 févr. 2016
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 15/06 (2006.01)
Priorité
FR 1103689 02.12.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/052768 30.11.2012
Publication PCT
WO2013/079883 06.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Titulaire

Fives FCB

50, Rue de Ticléni, 59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Inventeur

CORDONNIER, Alain

F-59650 Villeneuve d'Ascq, FR

DEVROE, Sébastien

F-59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.