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Brevet européen · EP2785540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2785540
Numéro de demande
EP12797856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
27 févr. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 1/26 (2006.01)
B66B 15/02 (2006.01)
F16D 11/04 (2006.01)
Priorité
DE 102011120047 02.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/074159 30.11.2012
Publication PCT
WO2013/079699 06.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

KOCH, Matthias

35745 Herborn, DE

HOFMANN, Klaus

57250 Netphen, DE

NYGA, Karol

PL-43-150 Bierun, PL

HEISINGER, Dennis

57078 Siegen, DE

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