DICHTUNGSPROFIL
Brevet européen · EP2785547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2785547
- Numéro de demande
- EP13814538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 8 juil. 2015
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60J 10/00 (2006.01)B60J 10/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013101896 26.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077442 19.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/131480 04.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 8 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
Parties
Inventeur
DONIGA-CRIVAT, Mircea
88131 Lindau, DE
DEMMEL, Thomas
80935 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.