FÖRDERANTRIEB MIT EINGEBAUTER STEUERUNG

Brevet européen · EP2785618 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2785618
Numéro de demande
EP12799448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
24 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65G 13/06 (2006.01)
B65G 13/07 (2006.01)
Priorité
US 201161565248 P 30.11.2011
US 201213689248 29.11.2012
Demande PCT
PCT/US2012/067160 30.11.2012
Publication PCT
WO2013/101389 04.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  6. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  7. 6 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

  8. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Titulaire

Milwaukee Electronics Corporation

P.O. Box 09007, Milwaukee, WI 53209, US

Hall, David, V.

3435 Shenandoah Lane, Cookeville, TN, US

Scholler, James

Brookfield, WI 53045, US

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

HALL, David, V.

Cookeville, TN, US

SCHOLLER, James

Brookfield, WI 53045, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.