DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRAITEMENT D'EAU

Brevet européen · EP2785648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2785648
Numéro de demande
EP12791506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
14 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C02F 1/32 (2006.01)
C02F 1/78 (2006.01)
A61L 2/00 (2006.01)
C02F 103/42 (2006.01)
Priorité
CH 18992011 29.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/073989 29.11.2012
Publication PCT
WO2013/079608 06.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 20 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.10.2016

  6. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

AVI Swiss Group SA

Avi Swiss Group SA

Avenue de la Gare 36, 2012 Auvernier

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

PAYAGE, John

CH-2023 Gorgier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.