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Brevet européen · EP2785708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2785708
- Numéro de demande
- EP12787459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2012
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 23 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 401/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)A01N 43/707 (2006.01)
- Priorité
- EP 11191056 29.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/073032 20.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/079350 06.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2026
Fusionné
- Titulaire
- Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Crop Protection AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 23.03.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
Schaffhauserstrasse CH-4332 Stein
Schaffhauserstrasse CH-4332 Stein
Schaffhauserstrasse CH-4332 Stein
Schaffhauserstrasse CH-4332 Stein
Schaffhauserstrasse CH-4332 Stein
Schaffhauserstrasse CH-4332 Stein
Schaffhauserstrasse CH-4332 Stein
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.