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Brevet européen · EP2785757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2785757
Numéro de demande
EP12809304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
13 avr. 2016
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/38 (2006.01)
C08J 9/06 (2006.01)
C09J 5/04 (2006.01)
C09J 175/16 (2006.01)
C09J 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 201120677 01.12.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/052955 30.11.2012
Publication PCT
WO2013/079952 06.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 25 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

  3. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Spinnaker International Limited

Spinnaker House Saltash Parkway, Saltash, Cornwall PL12 6LF, GB

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

MILLS, Stuart

Saltash Cornwall PL12 6LF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.