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Brevet européen · EP2785901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2785901
Numéro de demande
EP12798352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
21 mars 2018
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 3/04 (2006.01)
D02G 3/44 (2006.01)
D06M 13/21 (2006.01)
D06M 23/10 (2006.01)
A61L 15/42 (2006.01)
A61L 15/60 (2006.01)
A61F 13/00 (2006.01)
Priorité
GB 201120693 01.12.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/052952 29.11.2012
Publication PCT
WO2013/079949 06.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 27 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.11.2020

  4. 22 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.06.2018

  5. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

BONNEFIN, Wayne

Clwyd CH5 2NU, GB

WROE, Sarah

Clwyd CH5 2NU, GB

PRENTICE, Amelia

Clwyd CH5 2NU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.