ELEKTRISCHES SCHLOSS

Brevet européen · EP2785938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2785938
Numéro de demande
EP11805982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2011
Publié
8 oct. 2014
Délivré
4 avr. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 47/06 (2006.01)
E05B 47/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2011/000393 30.11.2011
Publication PCT
WO2013/080231 06.06.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

CISA S.P.A.

CISA S.p.A.

Via Oberdan 42, 48018 Faenza, IT

Inventeur

FUSTINI, Fausto

I-40026 Imola, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.