DRUCKINTEGRITÄT-PRÜFSYSTEM
Brevet européen · EP2785964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2785964
- Numéro de demande
- EP12794704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2012
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 47/00 (2012.01)E21B 47/06 (2012.01)E21B 47/10 (2012.01)E21B 33/124 (2006.01)
- Priorité
- EP 11191286 30.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/073916 29.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/079574 06.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
HALLUNDBÆK, Jørgen
DK-3230 Græsted, DK
HAZEL, Paul
Aberdeen AB41/7JQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.