BREMSANORDNUNG

Brevet européen · EP2786036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2786036
Numéro de demande
EP12786825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
13 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16D 59/02 (2006.01)
Priorité
DE 102011119604 29.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/004539 30.10.2012
Publication PCT
WO2013/079143 06.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 12 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.12.2023

  4. 5 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2023

  5. 15 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 15.12.2017

  6. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Str. 42, 76646 Bruchsal, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

BECKER, Günter

76684 Östringen, DE

DEGEN, Dirk

76646 Bruchsal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.