SCHALLDÄMPFER FÜR EINE FEUERWAFFE

Brevet européen · EP2786087 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2786087
Numéro de demande
EP12809133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
14 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F41A 21/30 (2006.01)
F41A 21/32 (2006.01)
Priorité
NO 20111648 29.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/073733 27.11.2012
Publication PCT
WO2013/079483 06.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

A-Tec Holding AS

Slettaveien 2, 1555 Son, NO

Inventeur

JOHANSEN, Anders, Eckhoff

N-1555 Son, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.