TEILZERLEGUNGSGESCHOSS ODER ZERLEGUNGSGESCHOSS MIT EINEM PB-FREIEN KERN DURCHZOGEN MIT SOLLBRUCHSTELLEN

Brevet européen · EP2786089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2786089
Numéro de demande
EP12798261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
30 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F42B 33/00 (2006.01)
F42B 12/36 (2006.01)
Priorité
DE 102011119822 01.12.2011
DE 102012012538 26.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/074128 30.11.2012
Publication PCT
WO2013/079679 06.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 14 mars 2024

    Adresse modifiée

    Titulaire
    RUAG Ammotec GmbH, Kronacher Strasse 63, 90765 Fürth, Allemagne → RWS GmbH, Kronacher Strasse 63, 90765 Fürth, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 20 oct. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.10.2020

  7. 21 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 21.08.2018

  8. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

RWS GmbH

Kronacher Strasse 63, 90765 Fürth, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

REIß, Heinz

90765 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.