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Brevet européen · EP2786116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2786116
- Numéro de demande
- EP12853965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2012
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 3/54 (2006.01)
- Priorité
- US 201161564188 P 28.11.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/066842 28.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/082145 06.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 24 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2023
- 5 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.12.2020
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
Woodbury, Minnesota 55128, US
Bloomington, Minnesota 55431, US
New Brighton, Minnesota 55112, US
Medina, Minnesota 55340, US
Crystal, Minnesota 55427, US
Hutchinson, Minnesota 55350, US
Eden Prairie, Minnesota 55347, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.