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Brevet européen · EP2786169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2786169
Numéro de demande
EP12799542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
29 nov. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/08 (2006.01)
Priorité
EP 11191588 01.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/074170 30.11.2012
Publication PCT
WO2013/079706 06.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Leica Geosystems AG

Heinrich-Wild-Strasse, 9435 Heerbrugg

Inventeur

FIEGL, Bernhard

CH-9437 Marbach

GIGER, Kurt

CH-9464 Rüthi

METZLER, Reto

CH-9445 Rebstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.