PIECE D'HORLOGERIE

Brevet européen · EP2786214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2786214
Numéro de demande
EP12794960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
3 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 18/08 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 17/28 (2006.01)
Priorité
CH 19182011 02.12.2011
CH 6242012 04.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/074082 30.11.2012
Publication PCT
WO2013/079657 06.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 9 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  3. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  4. 1 déc. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2024 → 30.11.2025

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 30 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 30.07.2019

  8. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

rue Louis-Joseph Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

CORTHESY, Yves

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.