FLACHZELLE FÜR EIN AKKUPACK
Brevet européen · EP2786439 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2786439
- Numéro de demande
- EP11793335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2011
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01M 2/02 (2006.01)H01M 2/10 (2006.01)//H01M 10/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2011/006007 30.11.2011
- Publication PCT
- WO2013/079080 06.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 13 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2022
- 22 janv. 2021
Transféré
- Titulaire
- ads-tec GmbH, Heinrich-Hertz-Strasse 1, 72622 Nürtingen, Allemagne → ads-tec Energy GmbH, Heinrich-Hertz-Straße 1, 72622 Nürtingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.01.2021
- 24 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.01.2017
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
71706 Markgröningen, DE
70376 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.