ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP2786472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2786472
- Numéro de demande
- EP12805975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 3 déc. 2012
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 55/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011056008 02.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/074205 03.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/079715 06.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Inventeur
OSWALD, Bernhard
63897 Miltenberg, DE
OSWALD, Johannes
63897 Miltenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.