Wirbelgelenkprothese

Brevet européen · EP2786728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2786728
Numéro de demande
EP14175088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2005
Publié
8 oct. 2014
Délivré
14 sept. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 542351 P 06.02.2004
US 542350 P 06.02.2004
US 865073 10.06.2004
Divisionnaire de
EP10178979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Spinal Elements, Inc.

2744 Loker Avenue West Suite 100 Carlsbad, California 92008, US

Inventeur

Blain, Jason

Encinitas, CA 92024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.