KRAFTSTOFFBESTÄNDIGER HARZFORMKÖRPER
Brevet européen · EP2787038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2787038
- Numéro de demande
- EP12852981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2012
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 59/00 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)C08K 5/3477 (2006.01)C08K 5/3492 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011258992 28.11.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/075403 01.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/080649 06.06.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
SHIMODA, Akihide
Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.